La seconde version de la table de corrélation des codes TARIC 2023-2024 est disponible[s2If !current_user_can(access_s2member_level1)]…[/s2If] [s2If current_user_can(access_s2member_level1)]
⇒Consulter le site de la Commission européenne – Base CIRCAB
Quelques informations à prendre en compte pour aider à la compréhension de la table.
- Les 2 derniers chiffres (10 et 80) indiqués dans les colonnes à la suite du code TARIC sont des « indices » et ne font pas partie du code TARIC lui-même.
- Les codes suivis par un indice 10 sont des lignes « intermédiaires » de la nomenclature, c’est à dire des « sous-titres » de descriptions. Ces positions suivis par 10 ne donc pas des codes TARIC « déclarables ».
- Les codes suivis par l’indice 80 sont LES codes TARIC « déclarables » pour le dédouanement.
Cf. Feuillet 1 « TO READ » du tableau Excel pour des explications complémentaires.
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