MACF – Mise à jour des FAQ (janvier 2024)

La page MACF/CBAM de la Direction Générale de l’Energie et du Climat a été mise à jour avec la publication des[s2If !current_user_can(access_s2member_level1)]…[/s2If] [s2If current_user_can(access_s2member_level1)]FAQ (Questions/Réponses) le 05 janvier 2024. La Commission Européenne a publié de nouvelles fiches descriptives spécifiques à certains produits (engrais, aluminium, ciment, électricité) ou bien encore la liste de contrôle pour les […]

Note DGDDI sur le dépôt du 1er rapport trimestriel MACF

La Commission Européenne a pris la décision d’accorder un délai supplémentaire de 30 jours pour le dépôt du rapport trimestriel MACF, dont elle a diffusé[s2If !current_user_can(access_s2member_level1)]…[/s2If] [s2If current_user_can(access_s2member_level1)] le communiqué. La douane a par ailleurs, la DGDDI a fait paraître une note aux opérateurs le 31 janvier 2024 afin de pour confirmer la prise en compte […]

5e réunion du CCT : UE-États-Unis

La cinquième réunion du Conseil du commerce et de la technologie (CCT) s’est tenue le 30/01/2024. A cette occasion, l’UE et les Etats-Unis ont manifesté leur volonté commune d’accroître le commerce et de « continuer à étudier les moyens de faciliter[s2If !current_user_can(access_s2member_level1)]…[/s2If] [s2If current_user_can(access_s2member_level1)] le commerce de biens et de technologies essentiels à la transition écologique, […]