MACF : Webinaire du 16/01/2024, Valeurs par défaut, accès au registre, Foire aux questions actualisées

⇒Accès au registre : Le registre est dorénavant accessible disponible Le registre MACF/CBAM est désormais accessible aux opérateurs français. Un manuel de connexion pas-à-pas dans le guide pratique à destination des importateurs est disponible et consultable ici.[s2If !current_user_can(access_s2member_level1)]…[/s2If] [s2If current_user_can(access_s2member_level1)] ⇒Valeurs par défaut : Pendant la période transitoire, lorsque les importateurs ne disposent pas de toutes […]

Table de corrélation Codes TARIC 2023-2024 (version 1)

La seconde version de la table de corrélation des codes TARIC 2023-2024 est disponible[s2If !current_user_can(access_s2member_level1)]…[/s2If] [s2If current_user_can(access_s2member_level1)] ⇒Consulter le site de la Commission européenne – Base CIRCAB Quelques informations à prendre en compte pour aider à la compréhension de la table. Les 2 derniers chiffres (10 et 80) indiqués dans les colonnes à la suite du […]

BDU – Table de corrélation (Janvier 2024)

Table de corrélation entre les codes NC (colonne A) et les codes biens à double usage (colonne C) au 1er janvier 2024.[s2If !current_user_can(access_s2member_level1)]…[/s2If] [s2If current_user_can(access_s2member_level1)]  La colonne B correspond au code de note de bas de page correspondant à la mesure dans le TARIC en ligne. Il s’agit d’une table à titre indicatif de codes […]